Publications

PublicationsSentinelleLes incontournablesAnnée 2013

Semestre 2

Régime indemnitaire – Cadres de santé paramédicaux (août 2013)

01 septembre 2013

Année 2013 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Comme annoncé par la DGOS dans la circulaire n° DGOS / RH4 / DGCS / 2013 / 41 du 5 février 2013 relative à la mise en œuvre du nouveau statut des cadres de santé paramédicaux de la fonction publique h…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ESSMS – Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (août 2013)

15 août 2013

Année 2013 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Par l’intermédiaire d’une circulaire à destination des autorités chargées de l’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux, la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Exercice du droit syndical – Modifications (juillet 2013)

31 juillet 2013

Année 2013 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 traitant de l’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière a été récemment modifié par le décret 2012-736 du 9 mai 2012 (Sentinelle n° 73) lequ…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Irrégularités de gestion – Condamnation du Directeur du Centre Hospitalier par la Cour de Discipline Budgétaire et Financière (juill

15 juillet 2013

Année 2013 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Saisi par la Chambre régionale des Comptes d’Alsace des irrégularités relevées dans la gestion du Centre Hospitalier intercommunal de la Lauter à Wissembourg sur la période 2004-2009, la Cour de Disci…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

  • 1
  • 2