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PublicationsSentinelleMédicaments - Produits de santé

Dispositifs médicaux

Dispositifs médicaux implantables – Résultats de l’enquête

15 juillet 2015

Dispositifs médicaux • Médicaments - Produits de santé • Sentinelle

La DGOS a publié par voie d’instruction les résultats de l’enquête nationale menée auprès des établissements de santé publics et privés titulaires d’une activité de MCO et concernant l’organisation de…

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Contrôle dispositifs médicaux – Modalités d’application

16 octobre 2012

Dispositifs médicaux • Médicaments - Produits de santé • Sentinelle

Le code de la sécurité sociale prévoit (depuis la loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, voir Sentinelle n° 64) que l’Agence nationale de sécurit…

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Dispositifs médicaux – Prise en charge

17 septembre 2012

Dispositifs médicaux • Médicaments - Produits de santé • Sentinelle

Le code de la sécurité sociale prévoit que l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les établissements de santé, de produits de santé financés au titre des prestations d’hospita…

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Prescriptions – Dispositifs médicaux et prestations

18 juillet 2012

Dispositifs médicaux • Médicaments - Produits de santé • Sentinelle

Conformément à ce que prévoyait la loi de financement de sécurité sociale  pour 2011 (voir sentinelle n°40) un décret est paru concernant les conditions de délivrance des dispositifs médicaux ind…

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Liste des dispositifs médicaux in vitro – Ajout

04 avril 2012

Dispositifs médicaux • Médicaments - Produits de santé • Sentinelle

Le code de la santé publique prévoit que les dispositifs médicaux in vitro, autres que ceux faisant l’objet d’une évaluation de leurs performances sont classés dans deux catégories. La première corres…

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