Publications

Activité physique

Activité physique adaptée – Certifications

09 juillet 2025

En application de l’article D. 1172-2 du code de la santé publique, un médecin peut prescrire une activité physique adaptée aux patients atteints d’ALD, souffrant de maladies chroniques, présentant de…

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Référents APS en ARS

15 mars 2024

Une instruction en date du 29 février 2024 vient définir les missions des référents en ARS pour le développement de l’activité physique et sportive des personnes âgées et en situation de handicap en E…

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Prescription d’activité physique – Modèle

31 décembre 2023

Une loi en date du 2 mars 2022 relative à la démocratisation du sport en France, a modifié l’article L.1172-1 du Code de la santé publique, en étendant les prescriptions médicales d’activité physique,…

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Prescription d’activité physique – Modalités (Incontournable)

31 mars 2023

Une loi en date du 2 mars 2022 relative à la démocratisation du sport en France, a modifié l’article L.1172-1 du Code de la santé publique, en étendant les prescriptions médicales d’activité physique,…

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Prescription d’activité physique

03 mars 2022

Une loi en date du 2 mars 2022 relative à la démocratisation du sport en France, vient modifier l’article L1172-1 du Code de la santé publique, en étendant les prescriptions médicales d’activité physi…

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Activité Physique Adaptée – Guide de mise en œuvre

29 avril 2017

Par la voie d’une instruction ministérielle mise en ligne le 25 avril 2017, la Direction Générale de la Santé a diffusé un guide sur les conditions de dispensation de l’activité physique adaptée presc…

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Activité physique adaptée – Prescription et dispensation

01 janvier 2017

L’article L 1172-1 du code de la santé publique, institué par l’article 144 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, prévoit que «dans le cadre du parcours d…

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