Publications

Parcours de soins

Parcours de soins coordonnées – Enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap

06 août 2025

Afin de permettre la détection précoce des troubles invalidants tels que les troubles du neuro-développement chez les enfants et leur prise en charge ainsi que l’accompagnement des enfants polyhandica…

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Expérimentation – Parcours coordonné des enfants et adolescents protégés

26 décembre 2021

L’article 51 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 a prévu que des expérimentations dérogatoires peuvent être mises en œuvre pour une durée qui ne peut excéder cinq ans (Cf. Sentin…

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Expérimentations – Parcours de soins

21 novembre 2021

Un Arrêté en date du 18 Novembre 2021 reconduit pour 18 mois, l’expérimentation relative aux « parcours de soins intégrant la biologie médicale délocalisée pour les patients chroniques sous AVK…

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Parcours de périnatalité coordonné ville-hôpital – Expérimentation – Abrogation

19 novembre 2021

Un arrêté en date du 15 Novembre 2021 vient abroger un arrêté du 28 Janvier 2020 (Cf. Sentinelle n°259) permettant l’expérimentation, pour une durée de trois ans, d’un financement forfaitaire du parco…

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Parcours de soins global après traitement du cancer

01 janvier 2021

Dans le cadre du parcours de soins global prévu à l’article L1415-8 du Code de la santé publique, pour les personnes ayant reçu un traitement contre le cancer, un arrêté vient préciser l’organisation…

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Parcours de périnatalité coordonné ville-hôpital – Expérimentation

16 février 2020

Un arrêté en date du 28 Janvier 2020 vient autoriser pour une durée de trois ans un financement forfaitaire du parcours de prise en charge coordonnée ville-hôpital pour les grossesses physiologiques.…

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Expérimentations – Parcours de soins

14 octobre 2019

Pris en application de l’article L.162-31 du code de la sécurité sociale, deux arrêtés en date du 4 octobre 2019 viennent autoriser deux nouvelles expérimentations concernant : Les parcours de soins i…

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