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PublicationsSentinelleOrganisation des soins

Transports sanitaires

Transport sanitaire – Extension autorités de contrôle

15 juin 2011

Organisation des soins • Sentinelle • Transports sanitaires

Les contrôles relatifs à la vérification de la conformité des véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire terrestre peuvent désormais être effectués par l’un des laboratoires notifiés par l’…

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Transports sanitaires – Taux prévisionnels d’évolution

15 avril 2011

Organisation des soins • Sentinelle • Transports sanitaires

Comme annoncé par le décret n° 2011-305 du 21 mars 2011 (voir Sentinelle n° 46) deux arrêtés fixent le taux d'évolution prévisionnel d’évolution des dépenses de transports résultant de prescr…

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Equipement des véhicules de transport sanitaire (Incontournable)

15 novembre 2009

Organisation des soins • Sentinelle • Transports sanitaires

En début d’année, un arrêté a mis à jour la réglementation applicable aux véhicules terrestres de transport sanitaire, notamment pour les 3 catégories suivantes pouvant concerner les établissements de…

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