Publications

HAS

Haute Autorité de Santé – Missions et organisation

30 janvier 2017

L'article 166 de la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé habilite le Gouvernement à prendre par ordonnance des mesures visant à adapter la gouvernance de la…

Réservé aux abonnés Sentinelle

HAS – Guide bientraitance

19 novembre 2012

Dans le cadre du développement d’une pratique de bientraitance au sein des établissements de santé, la Haute Autorité de Santé publie avec la FORAP (Fédération des Organismes Régionaux et territoriaux…

Réservé aux abonnés Sentinelle

HAS – Compétences médico-économique

16 octobre 2012

Un décret prévoit les compétences détenues par la Haute Autorité de Santé en matière d’évaluation médico-économique des produits et des technologies de santé. Plus précisément, il est précisé les cas…

Réservé aux abonnés Sentinelle

HAS – Guide auto-évaluation des programmes d’ETP

18 avril 2012

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié un guide visant à faciliter la réalisation de l’auto-évaluation annuelle relative à la mise en place du programme d’éducation thérapeutique du patient. En eff…

Réservé aux abonnés Sentinelle

HAS – Suspension de recommandations

02 octobre 2011

La Haute autorité de santé (HAS) a appliqué les règles actuelles en matière de gestion des conflits d’intérêts des experts, aux travaux publiés avant 2010, afin de garantir la transparence et l’indépe…

Réservé aux abonnés Sentinelle