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D3S Modification des listes d'établissements
D3S – Liste des établissements – Direction
Trois arrêtés en date du 12 Novembre 2020 viennent modifier les listes d’établissements susceptibles d’être dirigés par des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S). Ces…
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D3S – Liste des établissements – Direction (mai 2018)
Plusieurs arrêtés, publiés au JORF du 31 mai 2018, modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent…
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D3S – Liste des établissements – Direction (mars 2016)
Deux arrêtés en date du 15 mars 2016 viennent modifier les différentes listes fixées par deux arrêtés du 21 décembre 2015 (Voir Sentinelle n° 160) des établissements dans lesquels les directeurs d’éta…
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D3S – Liste des établissements – Direction (décembre 2015)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément, cela…
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D3S – Modification des listes d’établissements (août 2014)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément, ces a…
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D3S – Modification des listes d’établissements (août 2012)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…
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D3S – Modification des listes d’établissements (février 2012)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…
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D3S – Modification des listes d’établissements (janvier 2011)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…
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D3S – Modification des listes d’établissements (juillet 2011)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…
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