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Elections professionnelles

Date des élections professionnelles (juin 2018)

14 juin 2018

Elections professionnelles • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

La date des prochaines élections professionnelles est officiellement fixée au 6 décembre 2018 par un arrêté du 4 juin 2018 publié au JORF du 5 juin. Cet arrêté précise en outre que pour les établissem…

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Elections professionnelles 2018 – Instruction ministérielle (Incontournable)

14 avril 2018

Elections professionnelles • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Une instruction ministérielle du 8 mars 2018 portant sur les élections professionnelles du 6 décembre prochain a été mise en ligne le 9 avril 2018. Après avoir acté la date du 6 décembre 2018 pour les…

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Elections professionnelles – Remontée des résultats

16 novembre 2014

Elections professionnelles • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Une instruction du 24 septembre 2014 mise en ligne le 11 novembre  présente le dispositif retenu afin de permettre la remontée automatisée des résultats des élections aux comités techniques d’éta…

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Elections – Documents Electoraux

30 septembre 2014

Elections professionnelles • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Pris en application des décrets 2014-821 et 2014-822 relatif aux comités techniques d’établissement des établissements de santé et médico-sociaux (voir Sentinelle n° 126), le présent arrêté s’insère d…

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Elections professionnelles – Fonction publique hospitalière

02 mars 2014

Elections professionnelles • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Le jeudi 4 décembre 2014 seront organisées les élections professionnelles. Dans la fonction publique hospitalière, les résultats des élections aux comités techniques seront additionnés au niveau natio…

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Election – CNRACL

01 septembre 2011

Elections professionnelles • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

La date ainsi que les modalités relatives aux élections des représentants des établissements de santé ou médico-sociaux publics au conseil d’administration de la Caisse nationale de retraites des agen…

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