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Amiante – Repérage

15 juin 2011

Sentinelle • Amiante, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un décret rappelle et modifie les obligations faites aux propriétaires d’immeubles bâtis appartenant tant aux personnes privées que publiques en matière d’amiante. Le champ d’application de ces obliga…

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Internes – Convention stage hors CHU de rattachement

15 juin 2011

Sentinelle • Internes, PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Lorsqu’ un interne effectue un stage en dehors du centre hospitalier universitaire de  rattachement, qu’il s’agisse d’un centre hospitalier ou extrahospitalier, une convention doit être signée av…

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Conséquence réforme dialogue social – CAP / CTE

01 juin 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Afin notamment de prendre en compte les nouvelles dispositions issues de la loi relative à la rénovation du dialogue social (loi du 5 juillet 2010, voir Sentinelle n° 29), divers textes ont été modifi…

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Dotations régionales (PA-PH) (mai 2011)

01 juin 2011

Sentinelle • Dotations, Dotations régionales, Financements, Sentinelle

Sur la base de l’arrêté du 9 mai 2011 (voir Sentinelle n° 49), les dotations régionales pour 2011 concernant le secteur personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) ont été fixées par voie d’arr…

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Disponibilité d’office suite à une recherche d’affectation

31 mai 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Une note d’information précise que les personnels (praticiens hospitaliers, DH, D3S, directeur des soins) qui à l’issue d’une recherche d’affectation (auprès du Centre national de gestion) sont placés…

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Chefs de pôle et président CME – Assiette de cotisation

31 mai 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

L’indemnité de fonction des chefs de pôle et de président de la CME (commission médicale d’établissement) est assujettie à l’assiette de cotisation de retraite complémentaire des assurances sociales i…

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EHPAD- Intervention libéraux – Contrat obligatoire

31 mai 2011

Sentinelle • Etablissements, Lien avec la médecine de ville, Sentinelle

De nombreuses précisions sont apportées concernant la mise en œuvre des contrats de coordination des professionnels de santé libéraux intervenant en EHPAD (voir Sentinelle n° 40) par voie de circulair…

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Centre de traitement de la douleur chronique (mai 2011)

31 mai 2011

Sentinelle • Douleur, Organisation des soins, Sentinelle

Les principes d’identification des structures d’études et de traitement de la douleur chronique (obligatoirement rattachées à un établissement de santé) ainsi que le nouveau cahier des charges ont été…

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Evolution budgétaire et comptable 2011

31 mai 2011

Sentinelle • Budget, Comptabilité, Sentinelle

Une circulaire traite des évolutions budgétaires et comptables intervenant à compter de l’exercice 2011. Elle aborde les cadres budgétaires, les nomenclatures comptables ainsi que les dates de product…

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