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Dotations régionales 2011 (avril 2011)

15 mai 2011

Sentinelle • Dotations, Dotations régionales, Financements, Sentinelle

Les montants des dotations régionales relatives aux dotations annuelles de financement, aux dotations MIGAC (missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation) et aux dotations USLD (unités…

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Campagne budgétaire – Etablissements médico-sociaux (2010)

15 mai 2011

Sentinelle • 2010/2011, Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle

Plusieurs textes concernent la campagne budgétaire des établissements médico-sociaux.   Concernant l’objectif des dépenses des établissements médico-sociaux  Il est fixé à 17 050 millio…

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Campagne budgétaire – Etablissements médico-sociaux (mai 2011)

15 mai 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Plusieurs textes concernent la campagne budgétaire des établissements médico-sociaux.   Concernant l’objectif des dépenses des établissements médico-sociaux Il est fixé à 17 050 millions d’e…

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Recherches biomédicales – Obligations réglementaires

15 mai 2011

Sentinelle • Etablissements, Recherche biomédicale, Recherche et bioéthique, Sentinelle

L’arrêté du 29 septembre 2010 définissant les conditions techniques et de fonctionnement à respecter dans le cadre des autorisations de recherches biomédicales (voir sentinelle n° 36) a été modifié. P…

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FMESPP – Répartition régionale (avril 2011)

15 mai 2011

Sentinelle • FMESPP 2011, Financements, Modernisation des établissements, Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire relative à la répartition régionale des crédits du FMESPP (fond pour la modernisation des établissements de santé publics et privés) et aux modalités d’attribution par le…

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N° 48 – 16 au 30 avril 2011

01 mai 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Indemnités de rupture – Régime social et fiscal

01 mai 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Suite à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, une circulaire explique le nouveau régime social et fiscal des indemnités de rupture exonérées en totalité ou partiellement de l’impôt s…

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Prescription de médicaments – Enveloppe soins de ville

01 mai 2011

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Comme ce qui existe pour les dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé remboursées sur l’enveloppe soins de ville, les lois de financement…

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UHSA – Accès et fonctionnement

01 mai 2011

Sentinelle • Etablissements, Santé Mentale, Sentinelle

Une circulaire aborde les modalités d’accès (admission et transport) ainsi que le fonctionnement des nouvelles structures destinées à assurer l’hospitalisation (avec ou sans consentement) des personne…

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