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Modalités de sous-traitance de la stérilisation (septembre 2010)

15 septembre 2010

En parallèle du renforcement de l’organisation des établissements de santé en matière de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux, un deuxième décret rénove les dispositions du Code de la…

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N° 33 – 1er au 15 septembre 2010

14 septembre 2010

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N° 40 – 16 au 31 décembre 2010

02 septembre 2010

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N° 32 – 16 au 31 août 2010

31 août 2010

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Facturation -UHCD (août 2010)

31 août 2010

Suite à l’évolution règlementaire de la facturation dans le cadre des prises en charge hospitalières de moins d’une journée, il est apparu nécessaire d’apporter des précisions techniques s’agissant de…

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Facturation -ATU, FFM et SE (août 2010)

31 août 2010

A destination des établissements anciennement sous dotation globale, une circulaire précise les modalités de facturation des trois forfaits : ATU : « accueil et traitement des urgences…

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N° 31 – 1er au 15 août 2010

15 août 2010

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Education thérapeutique du patient (août 2010)

15 août 2010

La loi HPST du 21 juillet 2009 a souhaité favoriser l’implication et l’autonomie de certains patients au moyen de leur « éducation thérapeutique ». Celle-ci pourra consister en divers «…

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CAP – Transition Conseil de surveillance (août 2010)

15 août 2010

Suite à la transition conseil d’administration / conseil de surveillance), une instruction ministérielle souligne la nécessité d’une nouvelle désignation des représentants de l’administration siégeant…

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