Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

MCO – Enquêtes téléphoniques de satisfaction (décembre 2010)

30 décembre 2010

Outre les 10 indicateurs de qualité des soins définis par l’arrêté du 30 décembre 2009, la loi HPST oblige les établissements sanitaires à mettre à disposition du public un indicateur de satisfaction…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Mesures à prendre contre les cas importés d’EPC (décembre 2010)

30 décembre 2010

L’émergence en France d’EPC (entérobactéries productrices de carbapénèmases), pouvant devenir résistantes à toute classe d’antibiotiques constitue un risque majeur de santé publique. Le ministère dema…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Ristournes et suppléments sur les cotisations AT-MP (décembre 2010)

15 décembre 2010

En remplacement d’un arrêté du 16 septembre 1977, un nouvel arrêté concerne les cotisations en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles (AT-MP), et plus particulièrement les cond…

Réservé aux abonnés Sentinelle

N° 39 – 1er au 15 décembre 2010

15 décembre 2010

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Distinguer l’obligation de l’injonction de soins

01 décembre 2010

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Evènements indésirables – Nouvelle répartition des rôles (novembre 2010)

30 novembre 2010

Du fait de la suppression de la sous-commission spécialisée au sein de la CME par la loi HPST du 21 juillet 2009, un décret redéfinit les rôles en matière d’évènements indésirables et d’infections nos…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Conférence médicale d’établissement – Compétences (novembre 2010)

15 novembre 2010

La loi HPST du 21 juillet 2009 a aligné le rôle et les conditions de fonctionnement de la conférence médicale d’établissement des établissements privés de santé sur celui de la CME (commission médical…

Réservé aux abonnés Sentinelle

N° 37 – 1er au 15 novembre 2010

15 novembre 2010

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

N° 36 – 16 au 31 octobre 2010

02 novembre 2010

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle