Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Focus N°173 – Juin 2023 – L’indemnité de fin de contrat

01 juin 2023

Focus • Focus, Ressources Humaines

Télécharger le Focus N°173

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Sentinelle N°338 du 16 au 31 Mai 2023

31 mai 2023

Sentinelle • Année 2023, Intégrales, Sentinelle

Télécharger la Sentinelle N°338

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Médicaments agréés – Service public

31 mai 2023

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Calendrier – Diplomation – Aide-soignant –  Auxiliaire de puériculture

31 mai 2023

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Une instruction en date du 10 mai 2023 prévoit l’accélération du calendrier de diplomation des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture, afin que les évaluations et jurys se tiennent au plus…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

31 mai 2023

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ESMS – Campagne budgétaire 2023

31 mai 2023

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle

Une instruction en date du 15 mai 2023 porte sur les orientations de la campagne budgétaire 2023 des établissements et services sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes en situation de hand…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Soins médicaux et de réadaptation – Conditions d’implantation – Prises en charge spécifiques

31 mai 2023

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

Dans le cadre de la réforme des autorisations un décret n°2022-24 du 11 janvier 2022 (Cf. Sentinelle 305) a fixé les modalités d’autorisation des activités de soins médicaux et de réadaptation (SMR).…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications

25 mai 2023

Sentinelle • Facturation - Décisions UNCAM, Financements, Sentinelle

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie a été modifiée par une décision de l’UNCAM publiée au JORF du 25 mai 2023 : Décision du 13 avril 2023 de l’Union nationale des…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

PUI – Vente au public – Délivrance à domicile

23 mai 2023

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, PUI, Sentinelle

En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prises en charge par la structure dont elles relèven…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications