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Focus N°198 – Juillet 2025 – Le droit à l’image

01 juillet 2025

Focus • Etablissement, Focus

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Sentinelle N°388 du 16 au 30 Juin 2025

30 juin 2025

Sentinelle • Année 2025, Intégrales, Sentinelle

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Sentinelle N°387 du 1er au 15 Juin 2025

15 juin 2025

Sentinelle • Année 2025, Intégrales, Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public

13 juin 2025

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

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Agrément associations d’usagers

13 juin 2025

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Par un arrêté du 6 juin 2025, sont renouvelés à titre national pour 5 ans les agréments des associations suivantes : la fédération française pour le don de sang bénévole (FFDSB) l’association mén…

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Objectifs territoriaux- Missions spécifiques – Missions d’intérêt général – Liste  des actions et dispositifs concernés

13 juin 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Un arrêté du 4 juin 2025 vient établir les listes suivantes : Celle relative aux actes, actions, dispositifs, interventions, mesures, prises en charge, programmes, produits, surcoûts et structure…

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Versement allocation mensuelle – Valorisation des actes

13 juin 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Un arrêté du 4 juin 2025 vient modifier plusieurs arrêtés relatifs aux financements des établissements de santé en vue d’une part d’une mise en cohérence de ces textes avec les évolutions législatives…

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Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications

12 juin 2025

Sentinelle • Facturation - Décisions UNCAM, Financements, Sentinelle

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie a été modifiée par une décision de l’UNCAM publiée au JORF du 12 juin 2025. Décision du 13 mai 2025 de l’Union nationale des ca…

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Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

11 juin 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base des articles L.162-22-7 et L162-23-6 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains pr…

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