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Ressources Humaines

Focus N°188 – Septembre 2024 – Le médecin du travail – Contrôles et visites

01 septembre 2024

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Focus N°187 – Août 2024 – Le médecin du travail – Généralités

01 août 2024

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Focus N°185 – Juin 2024 – Le cadre juridique lié aux réservistes

01 juin 2024

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Focus N°22 – Mars 2011 – L’indemnité de changement de résidence (V2024)

01 juin 2024

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Focus N°178 – Novembre 2023 – Le cumul d’activités des agents de la fonction publique hospitalière

01 novembre 2023

Télécharger le Focus N°178 Selon un principe constant du droit de la fonction publique, tout agent public doit consacrer l’intégralité de son activité professionnelle aux tâches qui lui sont confiées…

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Focus N°175 – Août 2023 – La protection fonctionnelle

01 août 2023

Ancien article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, ce sont désormais les articles L. 134-1 à L. 134-12 du code général de la fonction publique qui régissent le cadre juridique de la protection…

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Focus N°174 – Juillet 2023 – Le Temps partiel thérapeutique

01 juillet 2023

Les dispositions relatives au temps partiel thérapeutique (TPT) (et non « mi-temps thérapeutique », cette notion ayant disparu avec l’article 8 de l’ordonnance n° 2017-52 du 19 janvier 2017) ont été r…

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Focus N°173 – Juin 2023 – L’indemnité de fin de contrat

01 juin 2023

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Focus N°171 – Avril 2023 – L’abandon de poste

01 avril 2023

L’objectif de ce focus est de présenter le cadre juridique de l’ADP, tant pour les établissements privés que pour les établissements publics. Télécharger le Focus N°171

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