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Divers

Conseils locaux de santé mentale – Généralisation

30 octobre 2016

Coopérations • Divers • Sentinelle

Par le biais d’une instruction du 30 septembre 2016, mise en ligne le 12 octobre 2016 et à destination des préfets et des DGARS, la DGCS entend favoriser la consolidation et la généralisation des Cons…

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Equipe de soins – Composition – Exercice partagé

31 juillet 2016

Coopérations • Divers • Sentinelle

Suite à la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Voir Sentinelle n° 162), l’article L.1110-4 du code de la santé publique concernant le partage d’informations d…

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Réseaux de santé – Périnatalité

04 août 2015

Coopérations • Divers • Sentinelle

Par une instruction qui remplace la circulaire du 30 mars 2006 relative au cahier des charges national des réseaux de santé en périnatalité, il est procédé à l’actualisation des missions des réseaux d…

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Réseaux de santé – Evaluation médico-économique

04 février 2013

Coopérations • Divers • Sentinelle

Cette instruction vient compléter l’instruction DGOS/PF3 n° 2012-349 du 28 septembre 2012 relative au guide méthodologique « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de…

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Réseaux de santé – Guide méthodologique

03 décembre 2012

Coopérations • Divers • Sentinelle

Une instruction vise à présenter le guide méthodologique intitulé « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ». L’objectif de ce document est de…

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CHT – Transfert ou cession des autorisations

02 octobre 2012

Coopérations • Divers • Sentinelle

La fédération de l’hospitalisation privée – MCO a exercé un recours pour excès de pouvoir aux fins d’annuler le décret n° 2010-438 du 30 avril 2010 portant diverses dispositions relatives aux communau…

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CHT – Comptes combinés

01 mars 2011

Coopérations • Divers • Sentinelle

Concernant les règles comptables applicables aux communautés hospitalières de territoire (CHT), l’article L 6132-2 du code de la santé publique (instauré par la loi HPST du 21 juillet 2009) mentionne…

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