Publications

Fonctionnement

Traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale – Conditions de fonctionnement

16 août 2015

En matière de traitement de l’insuffisance rénale chronique (IRC) par la pratique de l’épuration extrarénale, l’article D 6124-66 du code de la santé publique prévoit qu’un arrêté ministériel fixe les…

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Expérimentation – Insuffisance rénale chronique

02 août 2015

Par un décret du 19 juillet 2015 est organisée, en application de l’article 43 de la loi de financement de la sécurité sociale, la mise en œuvre de projets pilotes destinés à améliorer le parcours de…

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Déploiement des MAIA – Appel à candidatures

17 février 2014

Le dispositif MAIA (Maison pour l’Autonomie et l’Intégration des malades Alzheimer) permet de développer un processus d’intégration des soins et des aides participant au maintien à domicile des person…

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MAIA – Calendrier de déploiement 2013

01 avril 2013

Une circulaire interministérielle à destination des directeurs généraux d’ARS vient préciser les modalités de la campagne de déploiement pour 2013. Après avoir rappelé la finalité des Maisons pour l’A…

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MAIA – Gestionnaire de cas/Référentiel d’activités et des compétences

03 décembre 2012

Un arrêté précise en son annexe les référentiels d’activités et de compétences du gestionnaire de cas exerçant dans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer. Remarque…

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Structures alternatives à l’hospitalisation complète

03 septembre 2012

Un décret vient rénover certaines conditions techniques de fonctionnement. Les structures concernées : le décret est applicable aux structures autorisées sous la forme d’alternatives à l’hospitalisati…

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Personnes âgées – Accueil de jour

04 avril 2012

Un décret du 29 septembre 2011 a mis en place des capacités minimales d’accueil à respecter pour l’accueil de jour au sein des structures médico-sociales qui accueillent des personnes âgées ou qui leu…

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MAIA – Déploiement et appel à projet

04 avril 2012

Le plan national Alzheimer 2008-2012 prévoit le déploiement des maisons pour l’autonomie et l’intégration des MAIA (maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades Alzheimer). En 2011, la premiè…

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Accueil de jour – Hébergement temporaire

06 mars 2012

Deux circulaires traitant de l’accueil temporaire ont été publiées au bulletin officiel. La première traite de manière générale de l’accueil de jour et de l’hébergement temporaire. Plus précisément el…

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