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Médecins

Médecins – Extension du droit d’exercice

02 novembre 2014

Compétences • Médecins • Ressources Humaines • Sentinelle

La possibilité d’obtenir un droit d’exercice complémentaire a été ouverte aux médecins par le décret 2012-639 (Sentinelle n° 73). Ce nouveau droit d’exercice s’ajoute à celui de la spécialité pour laq…

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Qualification des médecins

03 juillet 2012

Compétences • Médecins • Ressources Humaines • Sentinelle

L’arrêté du 30 juin 2004 qui réglemente la qualification des médecins a été modifié. Tout d’abord à la liste des documents permettant la qualification de médecin est ajouté notamment l arrêté d’autori…

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Médecins – Extension droit d’exercice

20 mai 2012

Compétences • Médecins • Ressources Humaines • Sentinelle

La possibilité d’obtenir un droit d’exercice complémentaire a été ouverte aux médecins. Ce nouveau droit d’exercice s’ajoute à celui de la spécialité pour laquelle ils sont initialement qualifiés. Il…

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Médecins -Entrée en vigueur-Inscription à l’;ordre

10 novembre 2011

Compétences • Médecins • Ressources Humaines • Sentinelle

Le décret n° 2009-134 du 6 février 2009 est applicable aux médecins à compter du 3 novembre 2011. Ce décret prévoit notamment les obligations en matière d’inscription à l’ordre. A titre d’illustration…

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Exercice d’une autre spécialité – Exercice illégale de la médecine

15 mai 2011

Compétences • Médecins • Ressources Humaines • Sentinelle

La cour de cassation a refusé de sanctionner au titre d’exercice illégal de la médecine, un médecin qui a exercé une autre spécialité que la sienne. En effet elle a rappelé que «  commet le délit…

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