Publications
Vaccination
Suspension de l’obligation vaccinale – Fièvre typhoïde – Laboratoire de biologie médicale
Un Décret en date du 14 Janvier 2020 suspend à compter du 1er mars 2020 l’obligation vaccinale contre la fièvre typhoïde des personnes exerçant une activité professionnelle au sein d’un laboratoire de…
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Expérimentation – Vaccination contre la grippe saisonnière (juillet 2019)
Au titre des expérimentations prévues à l’article 61 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 ( Voir Sentinelle n°232), peuvent faire l’objet d’un financement par le FIR à titre expér…
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Suppression de l’obligation Vaccinale – BCG
Par un décret du 27 février 2019, l’obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG est suspendue pour certaines activités et professions listées dans le décret lui-même parmi lesquelles on tro…
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Obligation d’immunisation des personnels – Hépatite B (février 2018)
L’article L 3111-4 du Code de la santé publique fixe une obligation d’immunisation pour les personnels de certaines structures sanitaires ou médico-sociales et exposés à des risques de contamination.…
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Obligation d’immunisation des personnels – Hépatite B (mars 2017)
L’article L 3111-4 du Code de la santé publique fixe une obligation d’immunisation pour les personnels de certaines structures sanitaires ou médico-sociales et exposés à des risques de contamination.…
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Vaccination contre la grippe des professionnels de santé (novembre 2015)
Par une note d’information mise en ligne le 10 novembre 2015, la Direction Générale de Santé indique aux directeurs des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux que la circulaire du 17 novem…
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Vaccination contre la grippe des professionnels de santé (décembre 2014)
La circulaire annuelle relative à la vaccination contre la grippe saisonnière des professionnels des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux vient seulement d’être mise en ligne. Elle rappe…
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Obligations d’immunisation des personnels (février 2014)
Un arrêté du 2 août 2013, abrogeant celui du 6 mars 2007, a complété les dispositions de l’article L 3111-4 CSP en fixant les conditions d’immunisation des personnels exerçant dans une structure publi…
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Obligation d’immunisation des personnels (août 2013)
L’article L 3111-4 du Code de la santé publique fixe une obligation d’immunisation pour les personnels de certaines structures sanitaires ou médico-sociales et exposés à des risques de contamination.…
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