Publications

Direction

Personnel de direction – GHT- Mesures d’accompagnement – Report

30 juillet 2019

Un décret du 5 juillet 2018 (Sentinelle n° 222)  a mis en place un dispositif d’accompagnement des emplois fonctionnaires des personnels de direction de la FPH qui, du fait des réorganisations ré…

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Personnels de direction et directeurs des soins – Concours 2019

30 janvier 2019

Trois arrêtés du 4 janvier 2019 publiés au JORF du 16 janvier ouvrent pour 2019 les concours aux cycles d’admission à la formation : D’élèves directeurs d’hôpital D’élèves directeurs d'établi…

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Personnel de direction – GHT- Mesures d’accompagnement

14 juillet 2018

Un décret du 5 juillet 2018, publié au JORF du 7 juillet, vient mettre en place un dispositif d’accompagnement des emplois fonctionnaires des personnels de direction de la FPH (DH, D3S et Directeurs d…

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D3S – Liste des établissements – Direction (mai 2018)

30 mai 2018

Plusieurs arrêtés, publiés au JORF du 31 mai 2018, modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent…

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Directeur des soins – Emplois fonctionnels du groupe II

30 mai 2018

La liste des 45 emplois fonctionnels de directeurs des soins de groupe II (coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de san…

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Personnels de direction de la FPH – Modifications statutaires

14 mai 2018

Plusieurs textes datés du 3 mai 2018 et publiés au JORF du 5 mai 2018, viennent modifier les dispositions statutaires applicables aux corps de directeur d’hôpital (DH) et de directeur d’établissement…

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Personnel de direction – Indemnisation des périodes d’intérim et indemnité de direction commune

14 avril 2018

Un nouveau décret du 9 avril vient modifier le régime indemnitaire applicable aux personnels de direction de la FPH en ce qui concerne d’une part l’indemnisation des périodes d’intérim et d’autre part…

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Directeur d’Hôpital – Concours 2018

14 janvier 2018

Un arrêté du 7 décembre 2017 portant ouverture du concours d’admission au cycle de formation des élèves directeurs d’hôpital (DH) a été publié au JORF du 10 janvier 2018. Le nombre de places offertes…

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Prime de fonctions et de résultats – Directeurs des soins

31 décembre 2017

Par un arrêté du 27 décembre 2017, le dernier alinéa de l’article 3 de l’arrêté du 9 mai 2012 fixant les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats applicables aux corps ou emplois…

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