Publications

Direction

Directeur des soins – liste des emplois fonctionnels du groupe II

01 juin 2014

L’arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels de groupe II des directeurs des soins (voir Sentinelle n°113) vient d’être complété par l’ajout de 10 emplois de coordonnateur des a…

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Personnel de direction (DH et D3S) – Statut

15 juillet 2013

Les statuts particuliers des directeurs d’hôpitaux et des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière font l’objet, par décret en 10 juillet…

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Liste des établissements – Direction

03 janvier 2013

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…

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Epreuves concours DH / D3S – Modifications

17 décembre 2012

Deux arrêtés viennent modifier les épreuves des concours de directeur d’hôpital et de directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux pour la session de 2013. Les annexes sont modif…

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DH/D3S – Formation lors de la prise de fonction

02 octobre 2012

Un arrêté fixe le cahier des charges du dispositif de formation des personnels de direction lors de leur prise fonction. En effet, lors de leur prise de fonction les directeurs doivent suivre une form…

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Egalité – Encadrement supérieur de la fonction publique (août 2012)

17 septembre 2012

Suite à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 (voir Sentinelle n° 69) créant un dispositif visant à garantir une représentation plus équilibrée de chaque sexe au sein de l’encadrement dirigeant et supéri…

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D3S – Modification des listes d’établissements (août 2012)

15 août 2012

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…

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Egalité – Encadrement supérieur de la fonction publique (mai 2012)

20 mai 2012

La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 venait préciser les dispositions relatives à la lutte contre la discrimination, égalité hommes/femmes dans les emplois de la fonction publique (voir Sentinelle n° 69…

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Emplois de direction – Divers

20 mai 2012

Divers textes traitent des emplois de direction des établissements sanitaires et médico-sociaux.   Concernant la retenue pour pension Les textes prévoient que concernant les emplois de directeur…

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