Publications

Prime de Fonction et de Résultats

Prime de fonctions et de résultats – Indemnités d’exceptions

14 octobre 2020

En application de l’article 7 du décret du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, cett…

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Evaluation et prime de fonction et de résultats – Directeurs (août 2020)

30 août 2020

Une instruction en date du 29 Mai 2020 revient sur l’évaluation de l’ensemble des directeurs de la fonction publique hospitalière (directeurs d’hôpital, directeurs d’établissements sanitaires, sociaux…

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Personnels de direction – Evaluation et Prime de Fonction et de Résultats

29 juin 2017

L’instruction du CNG relative à la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR, au titre de l’année 2017, pour les directeurs d’hôpital, les directeurs d’établissements sociaux et médico-sociaux et ain…

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Personnels de direction- Classe exceptionnelle – Prime de Fonctions et de Résultat (octobre 2015)

01 novembre 2015

Un arrêté du 9 octobre 2015 fixe les montants de référence et le plafond de la prime de fonctions et de résultats des personnels de direction de classe exceptionnelle comme suit :   Montant…

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Personnels de direction – Evaluation et Prime de Fonction et de Résultats (juillet 2014)

17 août 2014

Comme chaque année depuis l’instauration de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR), trois notes d’informations relatives la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d’hôpita…

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2013)

01 octobre 2013

Trois notes d’informations relatives à l’évaluation et la prime de fonction et de résultats des personnels de direction et des directeurs des soins des établissements publics de santé, sociaux et médi…

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Prime de fonction et de résultat des personnels de direction placés en recherche d’affectation

02 juillet 2013

Un arrêté en date du 3 avril fixe le coefficient applicable pour la détermination de la part fonctionnelle de la prime de fonctions et des résultats des personnels de direction placés en recherche d’a…

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2012)

01 octobre 2012

Suite à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats (voir Sentinelle n° 73 et 76), de nouvelles circulaires détaillent la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d…

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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (juin 2012)

03 juillet 2012

Suite à l’instauration de la prime de fonction et de résultats (PFR) au profit des personnels de direction (Sentinelle n° 73), une circulaire traite de sa mise en œuvre. Aussi, ce document rappel ses…

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