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Directeurs
Directeurs d’hôpitaux – Régime indemnitaire
Plusieurs décrets et arrêtés parus au Journal officiel le 30 novembre 2025 ont permis la mise en œuvre de la réforme des emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière dans la continuité de l…
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Directeurs d’hôpitaux – Régime indemnitaire – Instruction
Une instruction publiée au Bulletin officiel Santé – Protection sociale – Solidarités le 4 août 2026 reprend et précise d’un point de vue pratique les dispositions de l’arrêté du 30 juillet 2026 pris…
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Régime indemnitaire – Directeurs d’hôpital – Phase transitoire
Une instruction parue au Bulletin officiel le 25 février 2026 précise les modalités transitoires du précédent système indemnitaire (PFR) à celui entrée en vigueur le 1er janvier 2026 (IFSE et CIA). Au…
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Directeur d’hôpital – Taux de promotion hors classe 2025
Un arrêté en date du 5 août 2025 vient fixer à 30% le taux de promotion à la catégorie hors classe des directeurs d’hôpital pour l’année 2025. Arrêté du 5 août 2025 fixant le taux de promotion à la ho…
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Directeur d’hôpital – Taux de promotion hors classe 2024
Un arrêté en date du 24 juin 2024 vient fixer à 32% le taux de promotion à la catégorie hors classe des directeurs d’hôpital pour l’année 2024. Arrêté du 24 juin 2024 fixant le taux de promotion à la…
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Corps des directeurs – Taux de promotion Hors classe
Par arrêté en date du 26 avril 2022, le taux de promotion hors classe est fixé pour l’année 2022 à 30%. Arrêté du 26 avril 2022 fixant le taux de promotion à la hors classe des directeurs d’hôpital (J…
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Personnel de direction – Primes et indemnités – PFR
Un arrêté en date du 20 Janvier 2021 modifie l’arrêté du 9 mai 2012 fixant la liste des indemnités relevant des exceptions prévues à l’article 7 du décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime…
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Prime de fonctions et de résultats – Indemnités d’exceptions
En application de l’article 7 du décret du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, cett…
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Evaluation et prime de fonction et de résultats – Directeurs (août 2020)
Une instruction en date du 29 Mai 2020 revient sur l’évaluation de l’ensemble des directeurs de la fonction publique hospitalière (directeurs d’hôpital, directeurs d’établissements sanitaires, sociaux…
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