Publications
Directeurs
Emplois de direction – Régime indemnitaire
Le décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 qui a instaure la prime de fonctions et de résultats pour les corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction p…
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Prime de fonction et de résultat des personnels de direction placés en recherche d’affectation
Un arrêté en date du 3 avril fixe le coefficient applicable pour la détermination de la part fonctionnelle de la prime de fonctions et des résultats des personnels de direction placés en recherche d’a…
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Taxe sur salaire – Directeur EHPAD
Huit arrêts de la Cour administrative d’appel de Lyon viennent rappeler que la part des cotisations de taxe sur les salaires assise sur les rémunérations d’un directeur d’EHPAD est mise à la charge de…
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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (Incontournable)
Suite à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats (voir Sentinelle n° 73 et 76), de nouvelles circulaires détaillent la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d…
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DG CHR/CHU – Evaluation et complément de rémunération
Une circulaire relative aux directeurs généraux de centre hospitalier régional ou universitaire traite de la procédure d’évaluation à respecter ainsi que des conditions de mise en œuvre du versement d…
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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (juin 2012)
Suite à l’instauration de la prime de fonction et de résultats (PFR) au profit des personnels de direction (Sentinelle n° 73), une circulaire traite de sa mise en œuvre. Aussi, ce document rappel ses…
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Logement de fonction – Exonération taxe foncière
Le Conseil d’Etat est venu préciser les conditions dans lesquelles un établissement public est exonéré de la taxe foncière sur les propriétés bâties conformément à l’article 1382 du code général des i…
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Directeurs des soins – Evaluation annuelle (Incontournable)
A compter de l’année 2012, les directeurs des soins seront soumis à une évaluation annuelle se traduisant par un entretien qui donne lieu à un compte-rendu écrit et non plus à un système de notation.…
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Directeurs des soins – Notation et prime de service
Une note d’information détaille la mise en œuvre de l’entretien annuel, de la notation et de la prime de service concernant les directeurs de soins pour l’année 2011. Certains éléments doivent être mi…
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