Publications
Directeurs
Personnel de direction – Indemnité de changement de résidence
Le décret 2018-585 du 5 juillet 2018 vient modifier les dispositions du décret 92-566 du 25 juin 1992 relatives à l’indemnité forfaitaire de changement de résidence en ce qui concerne les personnels d…
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Emplois de direction – CHRU – Indices de traitement
Par le présent décret, l’indice de traitement sur la base desquels sont effectuées les retenues pour pension des fonctionnaires nommés sur les emplois de directeur général de centre hospitalier…
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Emplois de direction- CHRU – Contrat de droit Public
Par un décret en date du 2 novembre 2017, est modifié le contrat-type permettant de recruter, sur la base de l’article 8 de la loi 86-33 du 9 janvier 1986, des agents dans les emplois de directeur gén…
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Directeurs d’hôpital – Tableaux d’avancement 2018
Par la voie d’une instruction en date du 22 juin 2017, le Centre national de Gestion vient préciser les modalités de mise en œuvre des tableaux d’avancement aux échelons spéciaux hors classe et classe…
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Personnels de direction – Evaluation et Prime de Fonction et de Résultats
L’instruction du CNG relative à la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR, au titre de l’année 2017, pour les directeurs d’hôpital, les directeurs d’établissements sociaux et médico-sociaux et ain…
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Personnels de direction- Classe exceptionnelle – Prime de Fonctions et de Résultat (octobre 2015)
Un arrêté du 9 octobre 2015 fixe les montants de référence et le plafond de la prime de fonctions et de résultats des personnels de direction de classe exceptionnelle comme suit : Montant…
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Personnels de direction sur emploi fonctionnel – NBI
Afin de prendre en compte les modifications apportées par le décret 2012-562 du 24 avril 2012 (Voir Sentinelle n°72) en matière d’emplois fonctionnels des établissements publics de santé (création de…
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Personnels de direction – Evaluation et Prime de Fonction et de Résultats (juillet 2014)
Comme chaque année depuis l’instauration de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR), trois notes d’informations relatives la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d’hôpita…
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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2013)
Trois notes d’informations relatives à l’évaluation et la prime de fonction et de résultats des personnels de direction et des directeurs des soins des établissements publics de santé, sociaux et médi…
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