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PublicationsSentinelleSécurité - Vigilances

Conditions de fonctionnement

ASN – Homologation de décisions

19 mars 2012

Conditions de fonctionnement • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Deux décisions de l’autorité de sûreté nucléaire ont été homologuées par voie d’arrêté, elles visent notamment l’arrêté du 18 novembre 2011 concernant les détecteurs de fumée à chambre d’ionisation (v…

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Radiologie – niveau de référence diagnostiques

19 janvier 2012

Conditions de fonctionnement • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un arrêté abroge et remplace celui du 12 février 2004 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire. On remarquera que les dispositions ont été complétées conce…

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Rayonnement ionisants

19 janvier 2012

Conditions de fonctionnement • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

L’arrêté du 14 mai 2004 relatif au régime général des autorisations et déclarations défini au chapitre V-I « Des rayonnements ionisants » du code de la santé publique est en grande partie ab…

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Autorisation – Visite de conformité

29 juin 2011

Conditions de fonctionnement • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Une note d’information aborde les nouvelles conditions de la réalisation de la visite de conformité qui doit être réalisée dans le cadre des autorisations d’activités de soins ou d’équipements matérie…

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Foyer pour personnes âgées autonomes

01 mai 2011

Conditions de fonctionnement • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le code de la construction et de l’habitation prévoit que les foyers pour personnes âgées autonomes ont la nature juridique de bâtiments d'habitation et leur sont donc applicables les dispositions…

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