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Environnement – Mise en cohérence HPST

01 mars 2011

Sentinelle • HPST, Sentinelle

Afin de tenir compte des missions incombant aux agences régionales de santé (ARS) du fait de la loi HPST du 21 juillet 2009, le code de l’environnement a été modifié par décret. A titre d’illustration…

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Enquête – Gardes et astreintes médicales en MCO

01 mars 2011

Sentinelle • PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

La permanence des soins identifiée par la loi HPST du 21 juillet 2009 comme une mission de service public à part entière, doit être réorganisée dans le cadre du SROS-PRS. Dans l’attente, l’allocation…

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DH – Commission administrative paritaire nationale

01 mars 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Le mandat des représentants du personnel et de l’administration de la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des directeurs d’hôpital de la fonction publique hospi…

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Obligation de l’employeur – Visite de reprise

01 mars 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Le juge de cassation a affirmé que dans le cas où un salarié, qui à l’issue d’un arrêt de travail, informe son employeur de son classement en invalidité deuxième catégorie sans manifester la vo…

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HDT – Lisibilité de l’identité de l’auteur

01 mars 2011

Sentinelle • Etablissements, Santé Mentale, Sentinelle

A l’occasion d’un recours en annulation contre une décision d’hospitalisation à la demande d’un tiers (HDT), le juge a eu à se prononcer sur sa validité formelle. Bien que justifiée au fond, il a esti…

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N° 44 – 16 au 28 février 2011

01 mars 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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CHT – Comptes combinés (février 2011)

28 février 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Concernant les règles comptables applicables aux communautés hospitalières de territoire (CHT), l’article L 6132-2 du code de la santé publique (instauré par la loi HPST du 21 juillet 2009) mentionne…

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Actualisation du plan comptable EMS privés (février 2011)

15 février 2011

Sentinelle • Comptabilité, ESMS privés - Plan comptable, Plan comptable, Sentinelle

Les établissements et services privés sociaux et médico-sociaux (relevant du I de l’article 312-1 du CASF dont les EHPA) doivent appliquer un nouveau plan comptable à compter de l’exercice 2011. En co…

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Transports sanitaires – Contrats avec l’ARS et l’AM (février 2011)

15 février 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Dans l’objectif de maîtriser les dépenses de santé, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (article 45, codifié à l’article L 322-5-5 du code de la sécurité sociale) a mis en place un…

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