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Infection d’origine endogène – Caractère certain

15 février 2011

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

S’il est vrai que l’introduction d’un germe microbien dans l’organisme à l’occasion d’une intervention est constitutive d’une faute dans l’organisation ou le fonctionnement du service hospitalier (et…

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Bioéthique – HPST

15 février 2011

Sentinelle • HPST, Sentinelle

Parmi les textes discutés au Parlement en ce moment deux sont susceptibles d’avoir des répercussions importantes dans le domaine sanitaire et médico-social : le projet de loi relatif à la bioéthi…

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IRCANTEC – Majoration de retard

15 février 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Sentinelle

Le décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970 portant création d’un régime de retraites complémentaires des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l’Etat et des collectivités publique,…

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N° 43 – 1er au 15 février 2011

15 février 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Réforme de la médecine légale

01 février 2011

Sentinelle • Décès, Etablissements, Sentinelle

Deux circulaires traitent de la mise en œuvre de la réforme de la médecine légale applicable à compter du 15 janvier 2011. Cette réforme est impulsée par plusieurs objectifs : Structurer une méde…

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Période hivernale (janvier 2011)

01 février 2011

Sentinelle • Etablissements, Période hivernale, Sentinelle

Une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. Le champ concerné par cette circulaire est l…

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Dotations régionales 2010 (janvier 2011)

01 février 2011

Sentinelle • Dotations, Dotations régionales, Financements, Sentinelle

Les montants attribués par région aux établissements de santé pour 2010 sont à nouveau modifiés (voir Sentinelle n° 39). Les sommes fixées par l’annexe de l’arrêté sont relatives aux DAF (dotations an…

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ONIAM – Procédure indemnisation amiable

01 février 2011

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, ONIAM, Sentinelle

Deux nouveaux décrets ont été publiés concernant l’indemnisation amiable auprès de l’ONIAM : Le premier fait suite aux modifications induites par la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 qui a, parmi le…

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Praticiens et directeurs suivis par le CNG

01 février 2011

Sentinelle • CNG Centre National de Gestion, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Les praticiens et les directeurs de la fonction publique hospitalière n’étant pas en recherche d’affectation peuvent  malgré tout bénéficier de la part du centre national de gestion (CNG) de disp…

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