Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Protection des travailleurs en milieu hyperbare

16 janvier 2011

Les conditions relatives à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare ont été précisées par un décret complétant le code du travail. Sont notamment concernées les activités médical…

Réservé aux abonnés Sentinelle

SSI – Condition d’emploi et de formation

16 janvier 2011

L’arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l’emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hau…

Réservé aux abonnés Sentinelle

N° 41 – 1er au 15 janvier 2011

16 janvier 2011

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Les documents à transmettre à l’ARS (2)

02 janvier 2011

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Intervention de libéraux – Contrat obligatoire (décembre 2010)

30 décembre 2010

Toute intervention d'un professionnel de santé libéral dans un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) doit faire l'objet d'un contrat préalable entre le professio…

Réservé aux abonnés Sentinelle

MCO – Enquêtes téléphoniques de satisfaction (décembre 2010)

30 décembre 2010

Outre les 10 indicateurs de qualité des soins définis par l’arrêté du 30 décembre 2009, la loi HPST oblige les établissements sanitaires à mettre à disposition du public un indicateur de satisfaction…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Mesures à prendre contre les cas importés d’EPC (décembre 2010)

30 décembre 2010

L’émergence en France d’EPC (entérobactéries productrices de carbapénèmases), pouvant devenir résistantes à toute classe d’antibiotiques constitue un risque majeur de santé publique. Le ministère dema…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Ristournes et suppléments sur les cotisations AT-MP (décembre 2010)

15 décembre 2010

En remplacement d’un arrêté du 16 septembre 1977, un nouvel arrêté concerne les cotisations en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles (AT-MP), et plus particulièrement les cond…

Réservé aux abonnés Sentinelle

N° 39 – 1er au 15 décembre 2010

15 décembre 2010

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle