Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

CAP – Transition Conseil de surveillance (août 2010)

15 août 2010

Année 2010 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Suite à la transition conseil d’administration / conseil de surveillance), une instruction ministérielle souligne la nécessité d’une nouvelle désignation des représentants de l’administration siégeant…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N° 30 – 16 au 31 juillet 2010

02 août 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

La mobilité des patients au sein de l’Union européenne

01 août 2010

Focus • Protection sociale

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

GCS – Refonte des dispositions réglementaires (juillet 2010)

01 août 2010

Année 2010 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

La partie réglementaire du Code de la santé publique relative aux groupements de coopération sanitaire est actualisée, notamment du fait des évolutions induites par la loi HPST du 21 juillet 2009 (dis…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Dialogue social et Evolutions de la fonction publique (juillet 2010)

15 juillet 2010

Année 2010 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

La loi annoncée sur le « dialogue social » a été publiée début juillet. Elle comporte un premier pan relatif à la représentativité et à l’implication des syndicats et instances consultatives…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N° 29 – 1er au 15 juillet 2010

14 juillet 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N° 28 – 16 au 30 juin 2010

01 juillet 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

L’exécution des prescriptions médicales

01 juillet 2010

Focus • Organisation interne et organisation des soins

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Prise en charge partielle des frais de transport (juin 2010)

30 juin 2010

Année 2010 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Sur la base de ce qui existe déjà pour les salariés du secteur privé, un décret prévoit la prise en charge partielle des titres d’abonnement pour effectuer les déplacements entre le domicile et le lie…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne