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N° 27 – 1er au 15 juin 2010

15 juin 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

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Loi HPST : Pôles d’activités – Décrets d’application (juin 2010)

15 juin 2010

Année 2010 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

La loi HPST du 21 juillet 2009 a revisité et remanié les pôles d’activités (voir Sentinelle spéciale HPST). Le décret d’application de la nouvelle organisation des pôles a été publié. Ainsi, afin de m…

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N° 26 – 16 au 31 mai 2010

31 mai 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

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Loi HPST : ESPIC – Décret d’application (mai 2010)

31 mai 2010

Année 2010 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

La loi HPST du 21 juillet 2009 a supprimé la catégorie des établissements privés de santé participant au service public hospitalier (PSPH) en adoptant une définition matérielle des missions de servie…

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UHSA – Décret d’application (mai 2010)

31 mai 2010

Année 2010 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Depuis la loi n° 2002-1138 du 9 septembre 2002 les personnes détenues qui doivent être hospitalisées pour un motif psychiatrique doivent être admises dans une unité hospitalière spécialement aménagée…

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N° 25 – 1er au 15 mai 2010

16 mai 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

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Loi HPST : Compétences instances consultatives représentatives (mai 2010)

16 mai 2010

Année 2010 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Suite à la loi HPST du 21 juillet 2009, divers textes ont été adoptés concernant le comité technique d’établissement (CTE), la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique (CSIR…

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N° 24 – 16 au 30 avril 2010

02 mai 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

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EPRD – Investissements immobiliers (avril 2010)

02 mai 2010

Année 2010 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Un décret est intervenu dans le domaine de l’organisation financière des établissements de santé. Certaines dispositions ont pour objet de mettre en cohérence les dispositions du code de la santé publ…

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