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Plan comptable
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Evolution du plan comptable – Etablissements de santé – M21
Un arrêté du 20 décembre 2022 fait évoluer le plan comptable M21, au 1er janvier 2022. Le tome I et les annexes de l’instruction budgétaire et comptable sont ainsi modifiés. Arrêté du 20 décembre 2022…
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Evolution du plan comptable – Etablissements et services médico-sociaux – Publics – Privés – M22
Deux arrêtés en date des 14 et 15 décembre 2022 font évoluer le plan comptable M22, au 1er janvier 2023. Les nouveaux plans comptables sont présentés en annexe et les arrêtés du 15 décembre 2021 (Cf.…
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Evolution du plan comptable – Etablissements et services médico-sociaux – Privés
Un arrêté en date du 15 décembre 2021 fixe dans une annexe le plan comptable des établissements et services privés sociaux et médico-sociaux. En conséquence est abrogé l’arrêté du 15 décembre 2020 (Cf…
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Evolution du plan comptable – Etablissements de santé – M21
Un arrêté du 17 décembre 2021 fait évoluer en profondeur le plan comptable M21, au 1er janvier 2022. Ce sont les tomes I et II de l’instruction budgétaire et comptable qui sont ainsi modifiés. Arrêté…
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Evolution du plan comptable – Etablissements et services médico-sociaux – Publics – M22
Un arrêté en date du 15 décembre 2021 fait évoluer le plan comptable M22, au 1er janvier 2022. Le nouveau plan comptable est présenté en annexe et l’arrêté du 15 décembre 2020 (Cf. Sentinelle n°280) e…
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Evolution du plan comptable – Etablissements services médico-sociaux
Un arrêté en date du 23 Février 2021 vient modifier l’arrêté du 15 décembre 2020 (Cf. Sentinelle n°280) et le plan comptable M22, notamment le compte 60322 « fournitures de consommables », l…
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Instruction budgétaire et comptable M 21 – Actualisation
Un arrêté du 29 Décembre 2020 vient modifier celui du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M 21 des établissements publics de santé. Les modifications introduites s’appliquent…
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Evolution du plan comptable – Etablissements services médico-sociaux
Deux arrêtés en date du 15 Décembre 2020 font évoluer le plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux à compter du 1er Janvier 2021 : Le premier remanie le plan comptab…
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ESSMS en M 22 – cadre budgétaire d’EPRD – Plan comptable
Par une instruction du 26 novembre 2020 sont d’une part présentées les principales mises à jour du plan comptable M22 applicables aux établissements et services sociaux et médico sociaux (ESSMS) publi…
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