Publications
Plan comptable
Sous-rubriques
Evolution du plan comptable – Etablissements services médico-sociaux – M22 (décembre 2019)
Deux arrêtés en date du 23 Décembre 2019 font évoluer le plan comptable des établissement et services sociaux et médico-sociaux à compter du 1er Janvier 2020 : Le premier modifie le plan comptabl…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Evolution du plan comptable – Etablissements services médico-sociaux (décembre 2019)
Deux arrêtés en date du 23 Décembre 2019 font évoluer le plan comptable des établissement et services sociaux et médico-sociaux à compter du 1er Janvier 2020 : Le premier modifie le plan comptabl…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Instruction budgétaire et comptable M 21 – Actualisation (décembre 2019)
Un arrêté du 28 novembre 2019 vient modifier celui du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M 21 des établissements publics de santé. Les modifications introduites s'appliqu…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Instruction budgétaire et comptable M 21 – Actualisation (décembre 2018)
Un arrêté du 29 novembre 2018 vient modifier celui du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M 21 des établissements publics de santé. Les modifications introduites s'appliqu…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Plan Comptable – Etablissements privés médico-sociaux – Actualisation (décembre 2018)
Le plan comptable des établissements privés sociaux et médico-sociaux a été mis à jour par un arrêté du 19 décembre 2018. Ainsi figure en annexe de cet arrêté la liste des comptes obligatoirement…
Réservé aux abonnés Sentinelle
ESSMS en M 22- cadre budgétaire d’EPRD – Plan comptable (août 2018)
Le décret n°2016-1815 du 21 décembre 2016 modifiant les dispositions financières applicables aux établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnés au I de l’article L. 312-1 du CASF défi…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Instruction budgétaire et comptable M 21 – Actualisation (décembre 2017)
Un arrêté du 7 décembre 2017 vient modifier les arrêtés du 16 juin 2014 (Sentinelle n° 125) et du 19 décembre 2014 (Sentinelle n° 136) en procédant à une nouvelle actualisation de l’instruction budgét…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Plan Comptable M 22 – Etablissements et services publics sociaux et médico-sociaux – Actualisation (décembre 2017)
Le plan comptable des établissements publics sociaux et médico-sociaux a été mis à jour par un arrêté du 19 décembre 2017, qui abroge dans le même temps celui du 22 décembre 2016 (Sentinelle n° 184).…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Plan Comptable – Etablissements privés médico-sociaux – Actualisation (décembre 2017)
Le plan comptable des établissements privés sociaux et médico-sociaux a été mis à jour par un arrêté du 19 décembre 2017. Ainsi figure en annexe de cet arrêté la liste des comptes obligatoirement…
Réservé aux abonnés Sentinelle