Publications
Télésurveillance médicale
Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfait technique
Par un arrêté en date du 20 mai 2026, le dispositif médical numérique IMPLICITY IM009 est inscrit sur la liste des activités de télésurveillance, pour les patients porteurs d’un défibrillateur automat…
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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfait technique – Dégressivité préalablement à la radiation
L’article L. 162-53 du code de la sécurité sociale envisage la situation dans laquelle, dans le cadre de l’inscription d’une activité de télésurveillance sur la liste des activités prises en charge, i…
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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfaits techniques
Un arrêté en date du 17 novembre 2025 vient réviser, sur la base des données d’activité du second semestre 2025, les montants forfaitaires des forfaits techniques arrêtés initialement par l’arrêté du…
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Télésurveillance médicale – Renouvellement – Diabète gestationnel
Un arrêté du 19 août 2024 a inscrit sur la liste des activités de télésurveillance prise en charge par l’assurance maladie l’indication de surveillance des patientes atteintes de diabète gestationnel…
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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfaits techniques
Un arrêté en date du 3 mars 2026 vient réviser les montants forfaitaires des forfaits techniques arrêtés initialement par l’arrêté du 16 mai 2023 modifié (Cf. Sentinelle n°338, 356, 358, 372, 378, 382…
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Remboursement de la télésurveillance médicale – Diabète gestationnel – Date de fin de prise en charge
Un arrêté du 12 février 2026 repousse la date de fin de prise en charge de l’activité de télésurveillance médicale de diabète gestationnel associé aux solutions MYDIABBY HEALTHCARE et GLOOKO XT au 1er…
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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfaits techniques
Un arrêté en date du 17 novembre 2025 vient réviser, sur la base des données d’activité du premier semestre 2025, les montants forfaitaires des forfaits techniques arrêtés initialement par l’arrêté du…
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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfait technique
Par un arrêté en date du 24 juillet 2025, le dispositif médical numérique CARELINK est inscrit sur la liste des activités de télésurveillance, pour les patients ayant bénéficié d’une implantation de m…
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Télésurveillance – Montant forfaitaire – Forfaits techniques – Défibrillateur
Un arrêté du 30 juin 2025 vient réviser l’arrêté du 13 mars 2025 (cf. Sentinelle n° 382) afin de modifier le forfait technique assurant la rémunération de l’exploitant MEDTRONIC ou du distributeur au…
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