Publications

Télésurveillance médicale

Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Revalorisation

07 janvier 2024

Un arrêté en date du 21 décembre 2023 vient modifier un arrêté du 16 mai 2023 (Cf. Sentinelle n°338) afin de revaloriser les valeurs des tarifs des deux forfaits opérateur (niveau 1 et niveau 2). Ces…

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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Revalorisation

07 janvier 2024

Un arrêté en date du 21 décembre 2023 vient revaloriser les valeurs des tarifs des deux forfaits opérateur et amende en conséquence, l’arrêté du 16 mai 2023 (cf. Sentinelle n°338). Ces nouveaux montan…

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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire

28 novembre 2023

Un arrêté en date du 24 novembre 2023 vient modifier les montants forfaitaires de l’activité de télésurveillance, auparavant posés par un arrêté du 16 mai 2023 et du 28 juillet 2023 (cf. Sentinelle n°…

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Remboursement de la télésurveillance médicale – Liste des activités

24 juin 2023

Un décret en date du 30 décembre 2022 a précisé les modalités de remboursement des actes de télésurveillance médicale (Cf. Sentinelle n°328) en application de l’article 36 de la Loi de financement de…

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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire

23 mai 2023

Un arrêté en date du 16 mai 2023 vient fixer les valeurs des tarifs des forfaits techniques de mise à disposition du dispositif médical numérique de télésurveillance, tarifs définis au regard de l’int…

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Remboursement de la télésurveillance médicale

31 décembre 2022

Un décret en date du 30 décembre 2022 vient préciser les modalités de remboursement des actes de télésurveillance médicale, ce décret est pris en application de l’article 36 de la Loi de financement d…

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