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PublicationsSentinelleLien avec les autorités extérieuresAutorités de tutelle/Assurance maladie

ARS

EHPAD – Priorité de gestion du risque – ARS

01 mai 2011

ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Une instruction détaille ce qui est attendu des ARS au titre des priorités de gestion du risque portant sur la qualité et l’efficience des soins en EHPAD : elles  doivent organiser et animer…

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Transports sanitaires – Contrats avec l’ARS et l’AM

31 mars 2011

ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Dans l’objectif de maîtriser les dépenses de santé, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (article 45, codifié à l’article L 322-5-5 du code de la sécurité sociale) a mis en place un…

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Transports sanitaires – Contrats avec l’ARS et l’AM

15 février 2011

ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Dans l’objectif de maîtriser les dépenses de santé, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (article 45, codifié à l’article L 322-5-5 du code de la sécurité sociale) a mis en place un…

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IVG – Bulletin statistique

15 février 2011

ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Toute interruption de grossesse doit faire l'objet d'une déclaration établie par le médecin et adressée par l'établissement où elle est pratiquée au médecin de l'agence régional…

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Nouvelles prérogatives ARS – Missions d’enquête

01 février 2011

ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Les pouvoirs des ARS an matière de contrôle des établissements et services médico-sociaux ont été renforcées. En effet à l’occasion d’un décret il a été précisé que le directeur général de l’agence ré…

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Revues de projets des plans nationaux – investissement

16 janvier 2011

ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Afin de s’assurer de la bonne exécution des projets et de l’adéquation des financements associés la DGOS souhaite mettre en place, en partenariat avec les ARS, une démarche annuelle de revue des plans…

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