Publications
Substances vénéneuses et stupéfiants
Stupéfiants/psychotropes – Réglementation (février 2012)
L’arrêté du 22 février 1990 modifié fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et celui du même jour concernant la liste des substances psychotropes ont été modifié concernant la phente…
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Substances vénéneuses – Classement (janvier 2012)
La Cafédrine et la Théodrénaline sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et produits présentant les risques l…
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Modification substances vénéneuses et stupéfiants (janvier 2012)
Des substances vénéneuses ont été ajoutée sur les liste I et II par voie d’arrêté. Arrêté du 20 janvier 2012 portant classement sur la liste des substances vénéneuses (JORF n° 0021 p.1389 – 25 janvier…
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Substance vénéneuse – Classement (septembre 2011)
La mélatonine est une substance vénéneuse mais elle est désormais classée sur la liste II au lieu de la liste I (voir arrêté du 22 février 1990). Cette dernière comprend les substances ou préparations…
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Stupéfiants – Réglementation (septembre 2011)
En raison d’un risque de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné, les médicaments à base de clonazépam administrés par voie orale sont désormais soumis à des conditions particulières de prescri…
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Stupéfiants – Réglementation (juin 2011)
En raison d’un risque de pharmacodépendance ou d’abus, certains produits sont interdits à l’offre et à la cession au public. Cela concerne les nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocy…
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Substance vénéneuse – Classement (juillet 2011)
Une nouvelle substance a été classée sur la liste I des substances vénéneuses. Il s’agit de la méquitazine. Arrêté du 25 juillet 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses (JORF…
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