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Substances psychotropes

Substances psychotropes – Liste (septembre 2020)

14 septembre 2020

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substances psychotropes • Substances vénéneuses et stupéfiants

La troisième partie de la liste des substances psychotropes figurant en annexe de l’arrêté du 22 février 1990 (substances, sels et préparations renfermant substances ou leurs sels) est complétée par u…

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Substances psychotropes – Liste (janvier 2020)

14 janvier 2020

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substances psychotropes • Substances vénéneuses et stupéfiants

La troisième partie de la liste des substances psychotropes figurant en annexe de l’arrêté du 22 février 1990 (substances, sels et préparations renfermant substances ou leurs sels) est complétée par u…

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Substances psychotropes (mai 2018)

14 mai 2018

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substances psychotropes • Substances vénéneuses et stupéfiants

La troisième partie de la liste des substances psychotropes figurant en annexe de l’arrêté du 22 février 1990 (substances, sels et préparations renfermant substances ou leurs sels) est complétée par u…

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Substances psychotropes (novembre 2016)

14 novembre 2016

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substances psychotropes • Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste des substances psychotropes figurant en annexe de l’arrêté du 22 février 1990 est complétée en ce qui concerne le tableau IV de la convention de Vienne de 1971 par la substance suivante …

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