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Substances vénéneuses et stupéfiants
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Substances classées stupéfiants – Modification (mai 2018)
L’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants fait l’objet de nombreuses modifications par un arrêté du 3 mai 2018 publié au JORF du 8 mai 2018.…
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Substances vénéneuses – Exonération – Modification Liste I (février 2018)
Un arrêté du 6 février 2018 vient modifier la liste I de l’arrêt du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine. Y est ainsi ajout…
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Substances vénéneuses – Modification Liste I (novembre 2017)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses fait l’objet de plusieurs modifications par un arrêté du 17 novembre 2017 publié au JORF du 24 novembre 20…
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Substances vénéneuses – Modification Liste I (octobre 2017)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses fait l’objet de plusieurs modifications par un arrêté du 6 octobre 2017 publié au JORF du 13 octobre 2017.…
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Substances classées stupéfiants – Modification (octobre 2017)
Les annexes I, III et IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ont fait l’objet de nombreuses modifications par deux arrêtés du 3 octobre 2017 publié…
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Substances classées stupéfiants – Modification (septembre 2017)
L’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants est complétée par un arrêté du 5 septembre 2017 publié au JORF du 8 septembre 2017. Arrêté du …
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Substances vénéneuses – Modification Liste I et II (septembre 2017)
Les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses fait l’objet de plusieurs modifications par un arrêté du 30 août 2017 publié au JORF du 7 septembr…
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Substances classées en stupéfiants (juin 2017)
L’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants a été modifiée par un arrêté du 22 mai 2017 publié au JORF du 15 juin 2017 en ce qui concerne la ké…
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Substances classées en stupéfiants (avril 2017)
L’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants a été modifiée par un arrêté du 31 mars 2017 publié au JORF du 6 avril 2017 en ce qui concerne les…
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