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Substances vénéneuses et stupéfiants
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Substances vénéneuses – Modification de la liste II (janvier 2020)
La liste II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 13 Janvier 2020 publié au JORF du 15 Janvier. Est ajoutée l’hydroxychloroq…
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Substances psychotropes – Liste (janvier 2020)
La troisième partie de la liste des substances psychotropes figurant en annexe de l’arrêté du 22 février 1990 (substances, sels et préparations renfermant substances ou leurs sels) est complétée par u…
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Substances classées stupéfiants – Modification (décembre 2019)
L’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants fait l’objet de modifications par un arrêté du 20 décembre 2019 publié au JORF du 27 décembre 2019.…
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Substances classées stupéfiants – Modification (novembre 2019)
L’arrêté du 20 Septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours est modifié par le présent arrêt…
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Substances classées stupéfiants – Modification (octobre 2019)
Les annexes I, III et IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants font l’objet de nombreuses modifications par un arrêté du 14 Octobre 2019, publié au J…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (septembre 2019)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 26 Septembre 2019 publié au JORF du 29 Septembre. Sont ajoutées : Ande…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (juillet 2019)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par deux arrêtés du 1er et 4 Juillet 2019. Cette liste I comprend désormais les médicaments…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (mai 2019)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est modifiée par un arrêté du 20 mai 2019 publié au JORF du 22 mai. Est retiré de cette liste I le f…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (mai 2019)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 6 mai 2019 publié au JORF du 11 mai. Cette liste I comprend désormais les m…
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