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Substances vénéneuses et stupéfiants

Modification substances vénéneuses et stupéfiants (janvier 2012)

06 février 2012

Des substances vénéneuses ont été ajoutée sur les liste I et II par voie d’arrêté. Arrêté du 20 janvier 2012 portant classement sur la liste des substances vénéneuses (JORF n° 0021 p.1389 – 25 janvier…

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Substance vénéneuse – Classement (septembre 2011)

16 octobre 2011

La mélatonine est une substance vénéneuse mais elle est désormais classée sur la liste II au lieu de la liste I (voir arrêté du 22 février 1990). Cette dernière comprend les substances ou préparations…

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Stupéfiants – Réglementation (septembre 2011)

15 septembre 2011

En raison d’un risque de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné, les médicaments à base de clonazépam administrés par voie orale sont désormais soumis à des conditions particulières de prescri…

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Stupéfiants – Réglementation (juin 2011)

06 septembre 2011

En raison d’un risque de pharmacodépendance ou d’abus, certains produits sont interdits à l’offre et à la cession au public. Cela concerne les nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocy…

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Substance vénéneuse – Classement (juillet 2011)

30 juillet 2011

Une nouvelle substance a été classée sur la liste I des substances vénéneuses. Il s’agit de la méquitazine. Arrêté du 25 juillet 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses (JORF…

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