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Substance vénéneuse Classement
Substances vénéneuses – Modification de la liste I (mai 2019)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 6 mai 2019 publié au JORF du 11 mai. Cette liste I comprend désormais les m…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (février 2019)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifiée par un arrêté du 11 février 2019. Cette liste comprend 18 nouveaux produits sous toutes leu…
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Substances vénéneuses – Modification Liste I et exonérations (décembre 2018)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses fait l’objet de plusieurs modifications par deux arrêtés des 29 et 30 novembre 2018 publiés au JORF du 6 d…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (novembre 2018)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 26 octobre 2018 publié aux JORF du 3 novembre. Arrêté du 26 octobre 20…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (octobre 2018)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par deux arrêtés des 15 et 26 octobre 2018 publiés aux JORF des 17 et 26 octobre. Cette list…
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Substances vénéneuses – Exonération – Modification de la liste I (septembre 2018)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine est complétée par un arrêté du 24 septembre 2018 publié…
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Substances vénéneuses – Modification des listes I et II (septembre 2018)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 3 mai 2018 publié au JORF du 10 mai. Cette liste I comprend désormais l’ALI…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (mai 2018)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 14 mai 2018 publié au JORF du 18 mai. Arrêté du 14 mai 2018 porta…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (mai 2018)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 3 mai 2018 publié au JORF du 10 mai. Cette liste I comprend désormais le PA…
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