Publications
Substance vénéneuse Classement
Substances vénéneuses (mai 2014)
Plusieurs produits sont classées en liste I des substances vénéneuses : Afatinib, Alogliptine, Dabrafénib, Pomalidomide, Régorafénib et Tériflunomide, Carmyne (40 mg/5 ml, solution injectabl…
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Substances vénéneuses – Modification des listes I et II (février 2014)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifié. Cette liste I comprend les préparations suivantes préalablement inscrites sur la liste II…
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Modification substances vénéneuses et stupéfiants (décembre 2013)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifié. Cette liste I comprend désormais les produits suivants sous toutes leurs formes : Avan…
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Substances vénéneuses (octobre 2013)
L’esoméprazole est désormais classée sur la liste II de l’arrêté du 22 février 1990 qui concerne les médicaments destinés à la médecine humaine renfermant des substances vénéneuses à des doses ou conc…
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Substances vénéneuses (octobre 2013)
Deux nouveaux produits sont classées en liste I des substances vénéneuses: le cobicistat et l’elvitégravir. Leur prescription, leur délivrance et leur conservation doivent donc répondre aux exige…
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Liste des stupéfiants et des substances vénéneuses (août 2013)
Deux nouveaux arrêtés modifient la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances vénéneuses. La méthoxétamine est ajoutée à la liste des substances classées comme stupéfia…
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Liste des substances stupéfiantes
Un nouveau produit a été ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiantes : le méthylamphétamine. Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste…
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Substance vénéneuse – Classement (octobre 2012)
Plusieurs substances telles que la pésiréotide et la pixantrone sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et pr…
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Listes des substances vénéneuses (juin 2012)
L’arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique a été modifié. Plusieurs substances ont ain…
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