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Substance vénéneuse Classement

Substances vénéneuses – Modification de la liste I (mars 2016)

15 mars 2016

Un arrêté du 25 février 2016 vient modifier les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses.   Arrêté du 25 février 2016 portant cl…

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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (février 2016)

29 février 2016

Un arrêté du 15 février 2016 vient modifier la liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses. Arrêté du 15 février 2016 portant classement sur le…

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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (novembre 2015)

15 novembre 2015

Les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses ont été modifiées par trois arrêtés du 10 novembre 2015. Ainsi et notamment le dexlansoprazole sou…

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Substances vénéneuses – Exonération

01 novembre 2015

Un arrêté du 22 février 1990 a fixé la liste des produits renfermant des substances vénéneuses mais de doses ou concentrations trop faibles pour être soumis à la réglementation relative aux substances…

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Substances vénéneuses – Listes I et II (septembre 2015)

30 septembre 2015

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifiée par un arrêté du 15 septembre 2015 par ajout de la dexchlohéniramine. Arrêté du 15 sep…

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Substances vénéneuses – Listes I et II (septembre 2015)

15 septembre 2015

Les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses ont été modifiées par un arrêté du 8 septembre 2015. Arrêté du 8 septembre 2015 modifian…

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Substances vénéneuses – Listes I et II (avril 2015)

16 avril 2015

Les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifiée par un arrêté du 30 mars 2015. Arrêté du 30 mars 2015 portant classement sur les li…

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Substances vénéneuses et stupéfiants

31 mars 2015

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifiée par plusieurs arrêtés du 12 mars 2015. Par ailleurs, l’éthylphénitate et ses sels sont ajou…

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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (août 2014)

17 août 2014

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifié. Cette liste I comprend désormais les produits suivants et ce quelque soit leur forme :…

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