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Substance vénéneuse Classement

Substances vénéneuses (mai 2014)

01 juin 2014

Plusieurs produits sont classées en liste I des substances vénéneuses : Afatinib, Alogliptine, Dabrafénib, Pomalidomide, Régorafénib et Tériflunomide, Carmyne (40 mg/5 ml, solution injectabl…

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Substances vénéneuses – Modification des listes I et II (février 2014)

17 février 2014

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifié. Cette liste I comprend les préparations suivantes préalablement inscrites sur la liste II…

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Modification substances vénéneuses et stupéfiants (décembre 2013)

01 janvier 2014

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifié. Cette liste I comprend désormais les produits suivants sous toutes leurs formes : Avan…

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Substances vénéneuses (octobre 2013)

03 novembre 2013

L’esoméprazole est désormais classée sur la liste II de l’arrêté du 22 février 1990 qui concerne les médicaments destinés à la médecine humaine renfermant des substances vénéneuses à des doses ou conc…

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Substances vénéneuses (octobre 2013)

15 octobre 2013

Deux nouveaux produits sont classées en liste I des substances vénéneuses: le cobicistat et l’elvitégravir. Leur prescription, leur délivrance et leur conservation doivent donc répondre aux exige…

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Liste des stupéfiants et des substances vénéneuses (août 2013)

18 août 2013

Deux nouveaux arrêtés modifient la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances vénéneuses. La méthoxétamine est ajoutée à la liste des substances classées comme stupéfia…

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Liste des substances stupéfiantes

19 novembre 2012

Un nouveau produit a été ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiantes : le méthylamphétamine. Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste…

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Substance vénéneuse – Classement (octobre 2012)

16 octobre 2012

Plusieurs substances telles que la pésiréotide et la pixantrone sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et pr…

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Listes des substances vénéneuses (juin 2012)

19 juin 2012

L’arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique a été modifié. Plusieurs substances ont ain…

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