Publications

EMS à but non lucratif - Agréments 2017

Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – Agrément accords de travail (octobre 2017)

30 octobre 2017

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif ont fait l’objet soit d’une décision d’agrément, soit de non-agrément par deux arrêt…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (avril 2017)

16 avril 2017

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif ont fait l’objet soit d’une décision d’agrément, soit d’un refus d’agrément par un a…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (mars 2017)

14 mars 2017

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif ont fait l’objet d’une décision d’agrément par un arrêté en date du 1er mars 2017 pu…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (février 2017)

27 février 2017

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif ont fait l’objet soit d’une décision d’agrément, soit d’un non-agrément par un arrêt…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (janvier 2017)

30 janvier 2017

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif ont fait l’objet soit d’une décision d’agrément, soit d’un non-agrément par un arrêt…

Réservé aux abonnés Sentinelle