Publications

Direction

Directeur d’hôpital – Echelon spécial et Classe exceptionnelle

16 avril 2015

Le décret n° 2014-1706 du 30 décembre 2014 (voir Sentinelle n°136)  a créé pour les corps des directeurs d’hôpital un échelon spécial au grade de la hors classe et un 3ème grade dit « classe…

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Personnel de Direction – Concours 2015

15 janvier 2015

Deux arrêtés portant ouverture des concours d’admission aux cycles de formation des élèves Directeurs d’Hôpital (DH) et des élèves Directeurs d’Etablissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3…

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Personnels de direction – Cycle préparatoire aux concours interne et au troisième concours

15 janvier 2015

Le concours d’accès au cycle préparatoire commun au concours interne (63 places) et au troisième concours (7 places) d'accès au cycle de formation des élèves directeurs (DH et D3S) est ouvert pour…

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Personnels de Direction – Carrière et cycles de formation

04 janvier 2015

Plusieurs textes publiés au JORF du 31 décembre 2014 concernent le statut des personnels de direction de la Fonction Publique Hospitalière. Ces nouvelles dispositions portent sur : Le déroulement…

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Directeur – Procédure d’interim – Indemnisation

02 novembre 2014

La présente instruction qui s’adresse aux directeurs généraux des ARS et Préfets de Région a pour objectif d’expliciter la procédure d’intérim des fonctions de directeur d’un établissement mentionné à…

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Directeurs de soins sur emploi fonctionnel – Prime de fonction et de résultat

30 septembre 2014

Par décret en date du 22 septembre 2014, le bénéfice de la prime de fonctions et de résultats est étendu aux fonctionnaires nommés dans un emploi fonctionnel de directeur des soins. Par ailleurs, pour…

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Personnel de direction – Liste des électeurs en vue des élections professionnelles

30 septembre 2014

Les différents arrêtés de la directrice du Centre National de Gestion fixant les listes des électeurs pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nati…

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Directeur des soins – liste des emplois fonctionnels – groupe II (août 2014)

17 août 2014

L’arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels de groupe II des directeurs des soins (voir Sentinelle n°113) vient d’être modifié en ce qui concerne les emplois de coordonnateur g…

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D3S – Modification des listes d’établissements (août 2014)

17 août 2014

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément, ces a…

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