Publications

Internes

Service de garde des internes et FFI

30 octobre 2020

Un arrêté en date du 30 Octobre vient préciser l’arrêté du 10 Septembre 2002 relatif au service de garde des internes en précisant que la période de nuit peut être divisée en deux demi-gardes. De plus…

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Temps de travail des internes – Circulaire d’application

15 juin 2016

La DGOS a mis en ligne le 6 juin 2016 une nouvelle circulaire relative au temps de travail des internes qui a fait l’objet de nombreuses modifications notamment par le décret n° 2015-225 du 26 février…

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Internes et Faisant Fonction d’Internes – Indemnisation des gardes

31 mai 2016

Un nouvel arrêté relatif à l’indemnisation des gardes réalisées par les internes et les faisant fonction d’interne a été publié au JORF du 25 mai 2016, abrogeant ainsi l’arrêté du 12 juillet 2010 (Voi…

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Droit de grève des internes – Modalités d’exercice

15 février 2016

Par la voie d’une instruction mise en ligne le 3 février 2016, la DGOS vient clarifier les dispositions applicables au droit de grève des internes, au regard tant des dispositions du code du travail q…

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Internes – Temps de travail

02 octobre 2012

Une circulaire rappelle les dispositions réglementaires applicables aux internes concernant le temps de travail car certains principes de base de ne seraient pas respectés. Aussi, le texte détaille l’…

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Internes – Convention stage hors CHU de rattachement

15 juin 2011

Lorsqu’ un interne effectue un stage en dehors du centre hospitalier universitaire de  rattachement, qu’il s’agisse d’un centre hospitalier ou extrahospitalier, une convention doit être signée av…

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