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PH/ Personnels médicaux
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Maîtres de stage – Docteurs juniors en médecine générale – Rémunération (incontournable)
Par un arrêté du 13 mai 2026, la rémunération des praticiens agréés-maîtres de stage accueillant des docteurs juniors en médecine générale est modifiée. Cette rémunération prévoyait notamment une inde…
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Régime indemnitaire – Docteurs juniors – Participation à la permanence des soins ambulatoires (incontournable)
Par un décret du 13 mai 2026 et un arrêté du même jour, le régime indemnitaire des docteurs juniors de la spécialité médecine générale est modifié afin de valoriser la participation volontaire de ces…
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Refonte du régime d’indemnisation des astreintes à domicile des personnels médicaux – Instruction
Par un arrêté du 8 juillet 2025, le régime d’indemnisation des astreintes à domicile des personnels médicaux dans les établissements publics de santé a été revu afin de généraliser le principe de la f…
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Astreinte des internes – Organisation et indemnisation
Par arrêté du 6 août 2015, le régime juridique du service d’astreinte auquel participent les internes au sein des centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitalo-universitaires a ét…
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Personnels médicaux – Temps de travail
Par une instruction du 30 décembre 2025 sont explicitées les règles relatives au temps de travail des personnels médicaux des établissements publics de santé. Elle s’appuie sur la jurisprudence du Con…
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Autorisation d’exercice – Maîtrise de la langue française – PADHUE
Un arrêté du 27 octobre 2014 précise les conditions et modalités de vérification du niveau de maîtrise du français en ce qui concerne les praticiens étrangers qui sollicitent une autorisation d’exerci…
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Régime indemnitaire – Praticien agréé-maître de stage – Docteurs juniors
Dans le cadre des textes parus au Journal Officiel concernant le régime indemnitaire des docteurs juniors en médecine général effectuant un stage en ambulatoire, un arrêté revalorise la rémunération d…
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Régime indemnitaire – Docteurs juniors – Médecine générale – Stage ambulatoire
Deux textes parus au Journal Officiel modifient le régime indemnitaire des docteurs juniors dans la spécialité médecine générale en instaurant deux primes et indemnités à l’égard des docteurs juniors…
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Praticiens hospitaliers – Professionnels de santé – Dispositions dérogatoires – Mayotte
Afin de favoriser l’attractivité et la fidélisation des professions de santé en tension, plusieurs décrets et arrêtés publiés au JO du 19 juillet 2025 sont venus mettre en place des mesures dérogatoir…
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