Publications

Santé au travail

AT/MP – Déclarations

19 mars 2012

Dans l’optique de promouvoir les processus de collecte et d’exploitation des données relatives aux maladies professionnelles et aux accidents de travail, un circulaire rappelle tout d’abord la régleme…

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Risques professionnels – Document unique

19 janvier 2012

Dans le cadre de l’accord sur la santé et le travail dans la fonction publique signé le 20 novembre 2009, les employeurs publics se sont engagés à mettre en œuvre une politique renouvelée en matière d…

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