Publications

Directeurs

DG CHR/CHU – Evaluation et complément de rémunération

09 août 2012

Une circulaire relative aux directeurs généraux de centre hospitalier régional ou universitaire traite de la procédure d’évaluation à respecter ainsi que des conditions de mise en œuvre du versement d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (juin 2012)

03 juillet 2012

Suite à l’instauration de la prime de fonction et de résultats (PFR) au profit des personnels de direction (Sentinelle n° 73), une circulaire traite de sa mise en œuvre. Aussi, ce document rappel ses…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Logement de fonction – Exonération taxe foncière

19 juin 2012

Le Conseil d’Etat est venu préciser les conditions dans lesquelles un établissement public est exonéré de la taxe foncière sur les propriétés bâties conformément à l’article 1382 du code général des i…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Directeurs des soins – Evaluation annuelle

10 novembre 2011

A compter de l’année 2012, les directeurs des soins seront soumis à une évaluation annuelle se traduisant par un entretien qui donne lieu à un compte-rendu écrit et non plus à un système de notation.…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Directeurs des soins – Notation et prime de service

02 octobre 2011

Une note d’information détaille la mise en œuvre de l’entretien annuel, de la notation et de la prime de service concernant les directeurs de soins pour l’année 2011. Certains éléments doivent être mi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

DH / D3S – Entretien d’évaluation et prime de fonction

01 septembre 2011

Une note d’information aborde l’entretien d’évaluation des directeurs d’établissements (DH) ainsi que la prime de fonction qui leur est attribuée. Plusieurs points sont notamment à souligner : Le…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Directeurs des soins – Indemnité de responsabilité 2011

30 juillet 2011

Les directeurs de soins ont droit à une indemnité de responsabilité dont les taux sont fixés par l’arrêté du 17 juillet 2006. Ainsi une note d’information adressée aux directeurs d’établissements publ…

Réservé aux abonnés Sentinelle