Publications

Primes

Infirmiers Anesthésistes – Nouvelle bonification indiciaire

14 novembre 2017

Par un décret en date du 2 novembre 2017 est attribuée mensuellement aux  fonctionnaires membres des corps d'infirmiers anesthésistes, une nouvelle bonification indiciaire prise en compte et…

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Prime d’exercice territorial – Dérogations à la condition de distance

30 octobre 2017

Un arrêté du 16 octobre 2017 vient modifier l'arrêté du 14 mars 2017 relatif à la prime d'exercice territorial des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques (Voir Sentinelle…

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Infirmiers anesthésistes – Prime spéciale mensuelle

14 août 2017

Par un décret daté du 1er août 2017 qui entre en vigueur le 1er juillet 2017, est instituée une prime spéciale mensuelle aux fonctionnaires titulaires et stagiaires membres des corps d'infirmiers…

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Personnels de rééducation – Prime d’engagement

14 mai 2017

Le décret n°2017-981 du 9 mai 2017 institue une prime d’engagement au bénéfice des masseurs-kinésithérapeutes et des orthophonistes recrutés sur un poste prioritaire de masseur-kinésithérapeute ou d’o…

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Clause de conservation d’indice personnel – Dispositif de majoration

29 septembre 2016

Un décret du 16 septembre 2016 vient permettre d’octroyer, aux agents de la Fonction publique hospitalière bénéficiant d'une clause de conservation d'indice à titre personnel (en cas de reclas…

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Prime d’assistant de soins en gérontologie – Personnels éligibles

29 septembre 2016

Dans une réponse adressée à une question écrite d’une députée du Gers, la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé a rappelé que le bénéfice de la prime d’assistant de soins en gérontologie (ASG)…

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Erratum : Transfert « primes-points d’indice » – Mise en œuvre de l’abattement annuel

31 juillet 2016

Dans le cadre de la mise en œuvre du protocole d’accord sur les parcours professionnels, carrières et rémunérations, l’article 148 de la loi de Finances pour 2016, a prévu que les fonctionnaires qui a…

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Transfert « primes-points d’indice » – Mise en œuvre de l’abattement annuel

15 mai 2016

Dans le cadre de la mise en œuvre du protocole d’accord sur les parcours professionnels, carrières et rémunérations, l’article 148 de la loi de Finances pour 2016, a prévu que les fonctionnaires qui a…

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Nouvelle Bonification Indiciaire – Ergothérapeutes

15 novembre 2015

En application de l’article 1er-2° du décret n°90-989 du 6 novembre 1990, les ergothérapeutes de la fonction publique hospitalière, personnels de rééducation de catégorie B bénéficient d’une Nouvelle…

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